Transport scolaire

Horaires valables à partir du 15 septembre 2026

Sur cette page, vous trouverez une représentation de la carte interactive des lignes de bus scolaires pour l’année 2026/2027, telle qu’elle apparaît sur MapHub. 
Un lien court est également disponible pour accéder directement à la carte en ligne: www.edulink.lu/STST, où « STST » signifie « Schoultransport Steinfort ».

Aux parents des élèves des cycles 1.1 / 1.2 / 2.1 / 2.2

Chers parents,

Dans le souci de simplifier et de flexibiliser la communication entre les parents d’élèves, les enseignants-surveillants après les cours et les surveillants dans les bus, nous vous présentons notre système de « carte-destination » 

Selon votre demande (via la fiche annexée) votre enfant recevra deux pochettes en plastique à porter soit autour du cou, soit à attacher au cartable. La deuxième pochette vous servira de réserve. 

Dans cette pochette vous pourrez glisser une « carte destination» qui indiquera l’arrêt où votre enfant descendra du bus. Vous recevrez une série entière de cartes à découper avec tous les arrêts de notre service de transport. Ainsi, selon votre convenance personnelle, vous pourrez décider pour chaque retour si votre enfant descendra à un tel arrêt ou exceptionnellement à un autre. Il suffit de glisser tout simplement la bonne « carte-destination » dans la pochette.

La carte pourra avoir deux couleurs différentes qui correspondent à deux niveaux d’autorisations:

ROSE
Pour les enfants du cycle 1 (précoce). L’enfant n’est en AUCUN cas autorisé à rentrer seul de l’arrêt de bus à son domicile.

ORANGE
L’enfant n’est pas autorisé à rentrer seul de l’arrêt de bus à son domicile (en principe pour le cycle 1, sauf exception motivée).
Par exemple, si un frère ou une sœur plus âgé(e), possédant une carte verte ou étant en cycle III ou IV, accompagne l’enfant jusqu’à la maison, une carte verte pourra être attribuée.

VERTE
L’enfant est autorisé à rentrer seul de l’arrêt de bus à son domicile, ce qui peut s’appliquer aux élèves du cycle 2. 

Au cas où EXCEPTIONNELLEMENT un changement d’arrêt est nécessaire en cours de journée, les parents avertiront le titulaire de classe qui mettra la bonne carte dans la pochette. 

Pour toute information concernant l’organisation du transport scolaire veuillez contacter par mail le responsable du transport scolaire.

Dans l’espérance que la « carte-destination » trouvera un accueil favorable, nous vous souhaitons une bonne lecture de la présente.

Formulaire de demande de « cartes-destination » (PDF)

Pour réduire les risques liés à la circulation aux abords des écoles et compte tenu de la situation de stationnement et de circulation parfois difficile, il est vivement recommandé aux parents d’utiliser le service gratuit de transport scolaire. 

Dans la mesure du possible, les parents sont invités à déposer leurs enfants à l’un des arrêts de bus scolaire plutôt que de les conduire directement jusqu’aux bâtiments scolaires. Cette recommandation vaut aussi bien pour Steinfort que pour Kleinbettingen. 

En utilisant le transport scolaire, les parents contribuent à réduire le trafic aux abords des écoles et permettent aux enfants de rejoindre leur école en toute sécurité. 

Utilisation du bus scolaire par les enfants du cycle 1 (précoce).

Les enfants du cycle 1 (précoce) sont autorisés à emprunter le bus scolaire. Ils doivent obligatoirement porter leur « carte-destination » de couleur rose. Pour plus d’informations concernant les cartes-destination et leur signification, voir la rubrique «Bus scolaire».

Surveillance dans la cour de l’école et à l’arrêt de bus (Steinfort et Kleinbettingen)

La surveillance des enfants est assurée par des enseignants délégués 10 minutes avant le début officiel des cours, dans la cour de l’école ainsi qu’à l’arrêt du bus scolaire - et uniquement à cet arrêt. 

Si les enfants quittent la cour de l’école pour utiliser les transports en commun, ils sont alors sous la seule responsabilité des parents. L’école n’est pas responsable dans ce cas. 

La surveillance est également assurée 10 minutes après les heures de classe, respectivement jusqu’au départ des bus à l’arrêt.

Changements pour l’année scolaire 2026/2027

À partir de l’année scolaire 2026/2027, toutes les arrivées avant les cours ainsi que tous les départs après la fin des cours à Kleinbettingen auront lieu à l’arrêt de bus situé dans la rue du Parc.

Les arrivées s’effectuaient déjà à cet endroit durant l’année scolaire précédente. Désormais, les départs seront également regroupés à cet arrêt.

Cette adaptation vise notamment à renforcer la sécurité des enfants des cycles I et II fréquentant les bâtiments scolaires de Kleinbettingen, en privilégiant la rue du Parc, plus calme et moins exposée à la circulation.

Les enfants du cycle I (précoce) continuent à être autorisés à utiliser le transport scolaire. Ils doivent obligatoirement porter leur « carte-destination » rose.

Organisation des différents bus scolaires

• Bus scolaire 1 :
  • Le bus scolaire 1 continue à desservir l’arrêt « RGTR Bréck » à Hagen, en plus des arrêts habituels.
• Bus scolaire 2 :
  • Le bus scolaire 2 continue à desservir l’arrêt situé au 37, rue de Koerich à Steinfort.
• Bus scolaire 3 :
  • Le bus scolaire 3 continue à desservir systématiquement l’arrêt « Hagen - Um Drëisch » lors du trajet de retour, à la fin des cours.

Remarque importante concernant l’arrêt

« Hagen - Um Drëisch »
Le matin (trajet aller), ainsi que l’après-midi avant le début des cours, cet arrêt est desservi par le bus scolaire 2.

Le retour après les cours, en revanche, est assuré par le bus scolaire 3. Ce fonctionnement spécifique est indiqué dans les horaires et sur la carte interactive. Arrêt central de correspondance « Steinfort - RGTR Schoul »

Pour les correspondances entre les différentes lignes, l’arrêt central reste « Steinfort - RGTR Schoul », c’est-à-dire l’arrêt situé devant l’école à Steinfort. 

Les enfants qui doivent changer de bus à cet endroit restent sous la surveillance des enseignants et des accompagnateurs de bus. En particulier, les enfants plus jeunes des cycles I et II sont accompagnés lors du passage d’un bus à l’autre.

Cartes-destination et prise en charge des enfants 

Afin de garantir une prise en charge sûre des enfants, les cartes-destination permettent aux enseignants, aux accompagnateurs et aux chauffeurs d’identifier rapidement la destination de l’enfant ainsi que les modalités prévues pour son retour.

Les enfants du cycle 1 (précoce) doivent obligatoirement porter une carte-destination rose. Cette carte permet d’identifier immédiatement les plus jeunes usagers du transport scolaire, qui doivent toujours être pris en charge par un adulte à leur arrêt.

Pour les autres enfants concernés, la couleur de la carte indique les modalités prévues après la descente du bus :

• carte orange: l’enfant doit être récupéré par ses parents ou par une personne autorisée à l’arrêt prévu ;
• carte verte: les parents autorisent l’enfant à effectuer seul le trajet entre l’arrêt de bus et son domicile.

Le port de la carte-destination est particulièrement important pour les enfants des cycles 1 et 2, notamment lors des correspondances à Steinfort ainsi que pour les trajets à destination ou au départ de Kleinbettingen.

Si les parents ou la personne autorisée ne sont pas présents à l’heure prévue à l’arrêt pour accueillir un enfant qui doit obligatoirement être pris en charge (carte rose ou orange), celui-ci est transféré à la Maison Relais. Les parents sont ensuite contactés afin de venir chercher leur enfant.

Organisation particulière pour Kleinbettingen

Tous les bus scolaires desservant les bâtiments scolaires de Kleinbettingen arrivent et repartent à l’arrêt situé dans la rue du Parc.

Les enfants des cycles 1 et 2 qui fréquentent l’école à Kleinbettingen peuvent, lors du retour après les cours, emprunter le bus scolaire 1 ou le bus scolaire 2 au départ de cet arrêt, en fonction de leur destination.

Le matin, une organisation particulière s’applique aux enfants venant de Steinfort et se rendant à Kleinbettingen: ils effectuent leur correspondance à Steinfort et changent de bus sous la surveillance des accompagnateurs.

L’après-midi avant le début des cours, cette correspondance particulière n’est pas nécessaire. Les enfants se rendant de Steinfort à Kleinbettingen peuvent emprunter directement le bus prévu à cet effet.

Lors du retour après les cours, les enfants montent directement à Kleinbettingen, à l’arrêt de la rue du Parc, dans le bus scolaire 1 ou 2 correspondant à leur destination. Il est particulièrement important que les enfants des cycles 1 et 2 portent toujours leur carte-destination, afin que les enseignants, accompagnateurs et chauffeurs puissent les orienter vers le bon bus et le bon arrêt.

Remarques générales
Le service du bus scolaire est gratuit pour les écoliers fréquentant une école de notre commune (cycles 1 à 4).

Il n’y a pas d’inscription préalable pour pouvoir prendre le bus: il suffit de se rendre à l’arrêt prévu.

Le transport scolaire continuera à être assuré par trois autobus. Les itinéraires ont été élaborés en fonction du lieu de résidence et de l’école fréquentée par les enfants concernés.

Les horaires tiennent également compte des conditions de circulation, notamment aux abords du passage à niveau de Kleinbettingen, où des files d’attente importantes peuvent régulièrement se former. Les heures de départ sont donc organisées de manière à éviter, dans la mesure du possible, que les enfants ne passent inutilement de longues périodes d’attente dans le bus.

L’horaire peut néanmoins varier légèrement en fonction de la circulation et du nombre d’enfants qui montent ou descendent.

Un accompagnateur-surveillant accompagne chaque bus pendant les trajets aller-retour.

Les accompagnateurs sont responsables de la surveillance des enfants à l’intérieur du bus. Avant la montée dans le bus et après la descente, les écoliers sont sous la responsabilité de leurs parents ou des personnes exerçant l’autorité parentale, conformément aux indications figurant sur leur carte-destination.

Les parents qui doivent récupérer leur enfant sont tenus d’être présents à l’arrêt prévu et à l’heure indiquée. Ils doivent attendre et prendre en charge leur enfant à l’arrêt même, et non à proximité ou de l’autre côté de la rue.

Il est strictement interdit aux accompagnateurs de refuser de transporter des écoliers ou de laisser un enfant seul à un arrêt lorsque celui-ci doit obligatoirement être pris en charge.

Les dégradations matérielles doivent être réparées aux frais des parents ou des personnes exerçant l’autorité parentale. Les accompagnateurs ne peuvent prendre aucune initiative contraire aux règles d’organisation du transport scolaire ou qui ne soit pas prévue par celles-ci.

Règlement communal concernant le transport scolaire (Schoulbus)

Article 1. - Objet

Le présent règlement a pour objet :

• d’assurer la sécurité, la discipline et la bonne tenue des
  élèves à la montée, à la descente et à l’intérieur des
  véhicules affectés aux circuits et courses spécifiques de
  transports scolaires ;
• de prévenir des accidents ;
• de garantir le bon déroulement des trajets ;
• de consigner les droits et devoirs des élèves et des
  accompagnateurs ;
• d’assurer le respect des consignes.

Article 2. - Départ / Arrivée du bus

Les élèves doivent demeurer à l’écart du bord de la chaussée lors de l’arrivée du bus et y demeurer jusqu’à l’arrêt complet
du véhicule et à l’ouverture des portes.

La montée et la descente des élèves doivent s’effectuer avec ordre.

Les élèves ne doivent s’engager sur la chaussée qu’après le départ du bus et après s’être assurés qu’ils peuvent le faire en
toute sécurité et notamment après avoir attendu que le bus soit suffisamment éloigné pour que la vue sur la chaussée soit complètement dégagée du côté où le bus s’éloigne.

Article 3. - Comportement et sécurité pendant les trajets

Avant de s’asseoir, les enfants sont tenus d’ôter leurs sacs/cartables scolaires. Les sacs, les serviettes, les cartables ou paquets de livres doivent être placés de telle sorte qu’à tout moment, le couloir de circulation, ainsi que l’accès aux portes de secours restent libres de ces objets et que ceux placés dans les porte-bagages ne risquent pas de tomber.

Les élèves doivent s’installer en suivant les consignes des accompagnateurs.

Le port de ceintures de sécurité est obligatoire.

Les élèves doivent se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur, ni de distraire de quelque façon que ce soit son attention, ni de compromettre la sécurité.

Les enfants utilisant le transport scolaire sont tenus de :

• respecter les consignes de l’accompagnateur et du
  conducteur de bus ;
• quitter les lieux dans l’état dans lequel ils les ont
  retrouvés.
• Il est interdit notamment :
  • de parler au conducteur, sans motif valable;
  • de fumer, d’utiliser des allumettes ou des briquets
  • d’apporter des objets tranchants ou pointus;
  • de poser les pieds sur les sièges ou d’effectuer tout autre acte de dégradation;
  • d’apporter et de transporter des objets ayant l’apparence d’armes à feu;
  • d’apporter un ballon dans l‘autobus, sauf s‘il se trouve dans un sac
  • de jouer, de crier, de jurer, de cracher, ...;
  • de se disputer et de taper les autres;
  • de projeter quoi que ce soit;
  • de toucher, avant l’arrêt du bus, les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes, ainsi que les issues de secours;
  • de se pencher dehors;
  • d’utiliser les téléphones portables ;
  • de faire usage d’instruments de musique ou d’appareils sonores dès lors que le son en est audible par les autres élèves; s’y ajoute que l’usage de trottinettes, patins à roulettes (skates, rollers) ou tout autre moyen de locomotion est interdit dans le bus. Le transport de trottinettes pliables et pliées ou de patins à roulettes rangés dans un sac sont tolérés pour autant que la sécurité des passagers n’en soit pas compromise.

Article 4. - Surveillance

Les personnes chargées par l’administration communale de Steinfort d’accompagner le transport scolaire respectivement le personnel enseignant accompagnant pendant les heures de cours veillent à ce que les dispositions des articles I, II et III du présent règlement soient respectées.

En cas d’indisponibilité de l’accompagnateur du transport scolaire, la commune de Steinfort pourvoira, dans la mesure du possible, à son remplacement.

La surveillance dans les bus scolaires est un service facultatif offert par la commune de Steinfort non imposé par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Les personnes chargées par la commune de Steinfort d’accompagner le transport scolaire suivront des formations périodiques offertes par la commune de Steinfort respective ment la Maison Relais de Steinfort. 

Article 5. - Discipline et sanctions

En cas d’un non-respect des dispositions du présent règlement, l’accompagnateur ou à défaut, le conducteur, avertit oralement les enfants concernés.

En cas de récidive, l’accompagnateur ou à défaut, le conducteur, doit signaler l’incident au service scolaire de l’administration communale avec un bref rapport des événements.

Avant qu’une mesure de sanction ne soit prise, les parents ou la personne responsable de l’élève seront convoqués afin d’être entendus par le Collège échevinal, en présence, le cas échéant, d’un membre de la commission scolaire et de l’accompagnateur de bus ainsi que du responsable du service transport scolaire ou de son délégué.

L’administration communale informe par courrier recommandé avec accusé de réception les parents de l’enfant concerné sur la sanction prononcée en application des dispositions de l’article 5bis. du présent règlement. En principe, la sanction prononcée prendra effet dès réception du courrier y afférant. Les parents concernés ont la possibilité de présenter leurs observations, voire objections quant à cette décision dans un délai d’une semaine dès réception du courrier y afférant.

Au cas où le comportement de l’enfant continuerait à aller à l’encontre des dispositions des articles 1, 2 et 3 du présent règlement, malgré les avertissements mentionnés dans l’alinéa ci-avant, l’accompagnateur en informe le responsable du service de l’enseignement communal qui en informe sans délai le bourgmestre.

Les titulaires de classe et les coordinateurs de cycle respectifs ainsi que le comité d’école et les responsables de la Maison Relais sont tenus au courant des faits et d’éventuelles sanctions par l’administration communale.

Article 5bis. - Sanctions

Les sanctions pouvant être prononcées sont les suivantes:

• avertissement avec rappel à l’ordre ;
• exclusion temporaire de courte durée (1 jour à 1 semaine) du transport ;
• exclusion temporaire du transport de longue durée (supérieure à 1 semaine) ;
• exclusion définitive du transport jusqu’à fin de l’année scolaire.

Les exclusions du transport scolaire ne dispensent pas l’élève de l’obligation scolaire.

Sanction : Avertissement avec rappel à l’ordre

Catégories des fautes commises :

• Chahut
• Non-respect d’autrui
• Insolence
• Dégradation minime ou involontaire.
• Non port de la ceinture de sécurité.

Sanction: Exclusion temporaire de courte durée (de 1 jour à 1 semaine)

Catégories des fautes commises :

• Violence/agression verbale.
• Menaces.
• Insolence grave.
• Non-respect des consignes de sécurité.
• Récidive, faute de la catégorie 1

Sanction: Exclusion temporaire de longue durée (supérieure à 1 semaine)

Catégories des fautes commises :

• Dégradation volontaire.
• Vol d’élément du véhicule.
• Introduction ou manipulation, dans le véhicule, d’objet ou matériel dangereux.
• Violence physique.
• Manipulation des organes fonctionnels du véhicule.
• Récidive, faute catégorie 2.

Sanction: Exclusion définitive (pour le reste de l’année scolaire)

En cas de récidive après une exclusion temporaire de longue durée, ou en cas de faute particulièrement grave

Article 6. - Responsabilités

Si un enfant, pour une raison quelconque rate le bus près de l’école, le personnel enseignant en charge de la surveillance le confiera aux responsables de la Maison Relais. Les parents seront informés dans les meilleurs délais.

Lors des trajets du retour, les enfants du cycle I préscolaire doivent être récupérés aux arrêts respectifs par une personne responsable, à défaut les enfants retourneront avec les accompagnateurs auprès de la Maison Relais à Steinfort où les parents les récupéreront dans les meilleurs délais.

Toute détérioration ou dégradation commise par les élèves à l’intérieur d’un bus affecté aux transports scolaires engage la responsabilité des parents. 

La commune se réserve le droit de porter plainte en cas de détériorations intentionnelles.

La présente est transmise à l’autorité supérieure aux fins voulues.

Horaires des bus

Bus 1

Bus 2

** avec Bus 3 + surveillant à 07:56h vers Kleinbettingen

Bus 3

*arrêt desservi par le Bus 1

**arrêt desservi par le Bus 2

*arrêt desservi par le Bus 1

Pour toute information concernant l’organisation du transport scolaire

Article 1. - Objet

Le présent règlement a pour objet :

• d’assurer la sécurité, la discipline et la bonne tenue des
  élèves à la montée, à la descente et à l’intérieur des
  véhicules affectés aux circuits et courses spécifiques de
  transports scolaires ;
• de prévenir des accidents ;
• de garantir le bon déroulement des trajets ;
• de consigner les droits et devoirs des élèves et des
  accompagnateurs ;
• d’assurer le respect des consignes.

Article 2. - Départ / Arrivée du bus

Les élèves doivent demeurer à l’écart du bord de la chaussée lors de l’arrivée du bus et y demeurer jusqu’à l’arrêt complet
du véhicule et à l’ouverture des portes.

La montée et la descente des élèves doivent s’effectuer avec ordre.

Les élèves ne doivent s’engager sur la chaussée qu’après le départ du bus et après s’être assurés qu’ils peuvent le faire en
toute sécurité et notamment après avoir attendu que le bus soit suffisamment éloigné pour que la vue sur la chaussée soit complètement dégagée du côté où le bus s’éloigne.

Article 3. - Comportement et sécurité pendant les trajets

Avant de s’asseoir, les enfants sont tenus d’ôter leurs sacs/cartables scolaires. Les sacs, les serviettes, les cartables ou paquets de livres doivent être placés de telle sorte qu’à tout moment, le couloir de circulation, ainsi que l’accès aux portes de secours restent libres de ces objets et que ceux placés dans les porte-bagages ne risquent pas de tomber.

Les élèves doivent s’installer en suivant les consignes des accompagnateurs.

Le port de ceintures de sécurité est obligatoire.

Les élèves doivent se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur, ni de distraire de quelque façon que ce soit son attention, ni de compromettre la sécurité.

Les enfants utilisant le transport scolaire sont tenus de :

• respecter les consignes de l’accompagnateur et du
  conducteur de bus ;
• quitter les lieux dans l’état dans lequel ils les ont
  retrouvés.
• Il est interdit notamment :
  • de parler au conducteur, sans motif valable;
  • de fumer, d’utiliser des allumettes ou des briquets
  • d’apporter des objets tranchants ou pointus;
  • de poser les pieds sur les sièges ou d’effectuer tout autre acte de dégradation;
  • d’apporter et de transporter des objets ayant l’apparence d’armes à feu;
  • d’apporter un ballon dans l‘autobus, sauf s‘il se trouve dans un sac
  • de jouer, de crier, de jurer, de cracher, ...;
  • de se disputer et de taper les autres;
  • de projeter quoi que ce soit;
  • de toucher, avant l’arrêt du bus, les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes, ainsi que les issues de secours;
  • de se pencher dehors;
  • d’utiliser les téléphones portables ;
  • de faire usage d’instruments de musique ou d’appareils sonores dès lors que le son en est audible par les autres élèves; s’y ajoute que l’usage de trottinettes, patins à roulettes (skates, rollers) ou tout autre moyen de locomotion est interdit dans le bus. Le transport de trottinettes pliables et pliées ou de patins à roulettes rangés dans un sac sont tolérés pour autant que la sécurité des passagers n’en soit pas compromise.

Article 4. - Surveillance

Les personnes chargées par l’administration communale de Steinfort d’accompagner le transport scolaire respectivement le personnel enseignant accompagnant pendant les heures de cours veillent à ce que les dispositions des articles I, II et III du présent règlement soient respectées.

En cas d’indisponibilité de l’accompagnateur du transport scolaire, la commune de Steinfort pourvoira, dans la mesure du possible, à son remplacement.

La surveillance dans les bus scolaires est un service facultatif offert par la commune de Steinfort non imposé par les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Les personnes chargées par la commune de Steinfort d’accompagner le transport scolaire suivront des formations périodiques offertes par la commune de Steinfort respective ment la Maison Relais de Steinfort. 

Article 5. - Discipline et sanctions

En cas d’un non-respect des dispositions du présent règlement, l’accompagnateur ou à défaut, le conducteur, avertit oralement les enfants concernés.

En cas de récidive, l’accompagnateur ou à défaut, le conducteur, doit signaler l’incident au service scolaire de l’administration communale avec un bref rapport des événements.

Avant qu’une mesure de sanction ne soit prise, les parents ou la personne responsable de l’élève seront convoqués afin d’être entendus par le Collège échevinal, en présence, le cas échéant, d’un membre de la commission scolaire et de l’accompagnateur de bus ainsi que du responsable du service transport scolaire ou de son délégué.

L’administration communale informe par courrier recommandé avec accusé de réception les parents de l’enfant concerné sur la sanction prononcée en application des dispositions de l’article 5bis. du présent règlement. En principe, la sanction prononcée prendra effet dès réception du courrier y afférant. Les parents concernés ont la possibilité de présenter leurs observations, voire objections quant à cette décision dans un délai d’une semaine dès réception du courrier y afférant.

Au cas où le comportement de l’enfant continuerait à aller à l’encontre des dispositions des articles 1, 2 et 3 du présent règlement, malgré les avertissements mentionnés dans l’alinéa ci-avant, l’accompagnateur en informe le responsable du service de l’enseignement communal qui en informe sans délai le bourgmestre.

Les titulaires de classe et les coordinateurs de cycle respectifs ainsi que le comité d’école et les responsables de la Maison Relais sont tenus au courant des faits et d’éventuelles sanctions par l’administration communale.

Article 5bis. - Sanctions

Les sanctions pouvant être prononcées sont les suivantes:

• avertissement avec rappel à l’ordre ;
• exclusion temporaire de courte durée (1 jour à 1 semaine) du transport ;
• exclusion temporaire du transport de longue durée (supérieure à 1 semaine) ;
• exclusion définitive du transport jusqu’à fin de l’année scolaire.

Les exclusions du transport scolaire ne dispensent pas l’élève de l’obligation scolaire.

Sanction : Avertissement avec rappel à l’ordre

Catégories des fautes commises :

• Chahut
• Non-respect d’autrui
• Insolence
• Dégradation minime ou involontaire.
• Non port de la ceinture de sécurité.

Sanction: Exclusion temporaire de courte durée (de 1 jour à 1 semaine)

Catégories des fautes commises :

• Violence/agression verbale.
• Menaces.
• Insolence grave.
• Non-respect des consignes de sécurité.
• Récidive, faute de la catégorie 1

Sanction: Exclusion temporaire de longue durée (supérieure à 1 semaine)

Catégories des fautes commises :

• Dégradation volontaire.
• Vol d’élément du véhicule.
• Introduction ou manipulation, dans le véhicule, d’objet ou matériel dangereux.
• Violence physique.
• Manipulation des organes fonctionnels du véhicule.
• Récidive, faute catégorie 2.

Sanction: Exclusion définitive (pour le reste de l’année scolaire)

En cas de récidive après une exclusion temporaire de longue durée, ou en cas de faute particulièrement grave

Article 6. - Responsabilités

Si un enfant, pour une raison quelconque rate le bus près de l’école, le personnel enseignant en charge de la surveillance le confiera aux responsables de la Maison Relais. Les parents seront informés dans les meilleurs délais.

Lors des trajets du retour, les enfants du cycle I préscolaire doivent être récupérés aux arrêts respectifs par une personne responsable, à défaut les enfants retourneront avec les accompagnateurs auprès de la Maison Relais à Steinfort où les parents les récupéreront dans les meilleurs délais.

Toute détérioration ou dégradation commise par les élèves à l’intérieur d’un bus affecté aux transports scolaires engage la responsabilité des parents. 

La commune se réserve le droit de porter plainte en cas de détériorations intentionnelles.

La présente est transmise à l’autorité supérieure aux fins voulues.